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Le site noctuatarot.com est édité par Noctua Tarot, entreprise individuelle (micro-entrepreneur).
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- Directrice ou directeur de la publication : [PRÉNOM NOM]
Hébergement
Le site est hébergé par [NOM ET ADRESSE DE L'HÉBERGEUR, par exemple Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis].
Paiement
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Propriété intellectuelle
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Données personnelles
Responsable du traitement : Noctua Tarot, à l'adresse indiquée ci-dessus.
Données collectées lors d'une commande : nom, adresse de livraison, adresse e-mail, numéro de téléphone et contenu de la commande.
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Qui reçoit ces données : Stripe (et PayPal si vous choisissez ce moyen de paiement) pour le paiement, les transporteurs Mondial Relay et Colissimo pour la livraison, et l'hébergeur du site. Certains de ces prestataires peuvent traiter des données en dehors de l'Union européenne, avec les garanties prévues par la réglementation (par exemple les clauses contractuelles types).
Durée de conservation : les données de commande sont conservées le temps nécessaire à son traitement et au suivi après-vente, puis archivées pendant la durée imposée par les obligations comptables (en principe 10 ans pour les pièces comptables). [À VÉRIFIER selon votre organisation]
Vos droits : vous pouvez demander l'accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation ou l'opposition au traitement, et leur portabilité, en écrivant à l'adresse e-mail indiquée plus haut. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
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Conditions de vente
Les conditions de vente sont consultables sur la page Conditions générales de vente.
Legal notice
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Publisher
The website noctuatarot.com is published by Noctua Tarot, a sole proprietorship (French micro-entrepreneur).
- Sole proprietor: [FIRST NAME LAST NAME]
- Address: [POSTAL ADDRESS]
- E-mail: [CONTACT E-MAIL ADDRESS]
- SIRET: [SIRET NUMBER, once issued]
- VAT: not applicable, article 293 B of the French General Tax Code.
- Publication director: [FIRST NAME LAST NAME]
Hosting
The website is hosted by [NAME AND ADDRESS OF THE HOST, for example Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA].
Payment
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Intellectual property
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Personal data
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Data collected when you order: name, delivery address, e-mail address, phone number and the content of your order.
Why: to process and ship your order, keep you informed of its progress, answer your questions and meet our accounting and legal obligations. The legal basis is the performance of the sales contract and compliance with legal obligations.
Who receives this data: Stripe (and PayPal if you choose that payment method) for payment, the carriers Mondial Relay and Colissimo for delivery, and the website host. Some of these providers may process data outside the European Union, with the safeguards required by law (for example standard contractual clauses).
Retention: order data is kept for as long as needed to handle the order and after-sales follow-up, then archived for the period required by accounting rules (generally 10 years for accounting records). [TO BE CHECKED according to your organisation]
Your rights: you may ask for access to your data, its correction or deletion, restriction of or objection to its processing, and portability, by writing to the e-mail address above. You may also lodge a complaint with the CNIL, the French data protection authority (www.cnil.fr).
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